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Les implications fiscales pour des ressortissants étrangers qui achètent une propriété aux ETATS-UNIS.

//Comment minimiser les taxes lors de l'achat de biens?

Acheter un appartement ou un immobilier à New York est une expérience souvent intense et passionnante. Il est important de vous entourer de professionnels compétents, pas seulement afin de trouver et sécuriser un bon immobilier, mais aussi pour mettre en place la procédure juridique nécessaire pour diminuer les implications fiscales. Comme il est expliqué sur cette page, les meilleures façons pour les étrangers d'acheter un bien immobilier est à travers une LLC (une société à responsabilité limitée).

//Impôt sur le revenu

Il est important de savoir que le service de revenue interne IRS (Internal Revenue Service) exige aux étrangers de payer les taxes d'impôts Américains pour tout revenu en provenance des États-Unis. Les revenus locatifs sont soumis à un prélèvement forfaitaire de 30% (à condition d’être réduit par une convention fiscale sur le revenu applicable).

Être propriétaire à travers une LLC ne supprime pas le paiement de taxes d’impôts. Toutefois, les charges d'amortissement et de fonctionnement de votre investissement ou pied à -terre entraînera souvent un bouclier fiscal pour plusieurs années.

//Impôt sur les plus-values

Quand un étranger vend des biens immobiliers aux États-Unis, il doit payer un impôt sur la plus-value du capital (FIRTPA retenue d'impôt). L'IRS (Service de revenu Interne) retient 10 % du prix d'achat brut de la propriété. Quand une déclaration d'impôt est présentée déclarant l'impôt sur les gains en capital, s'il y a un remboursement à être effectué, l'argent sera remboursé au vendeur. L’impôt sur les gains en capital ou la plus-value pour les résidents américains est de 15-20%%, alors que l'impôt sur les gains de capital pour les étrangers est de 30%.

Devenir propriétaire à travers une LLC élimine la procédure de retenue à la source de 10% (FIRPTA) et réduit l'impôt sur les gains en capital.

//Taxes sur les transferts et manoir

Les droits de mutation sont généralement payés par le vendeur du bien immobilier. Une exemption sur ce cas est sur les nouveaux développements, quand l'acheteur est demandé de payer les taxes de transfert sur le prix de vente. Il existe une taxe de transfert pour la ville et une autre pour l'État de New York. À New York la taxe de transfert pour les immeubles coutent moins 500.000 $ est de 1% du prix d’achat. Pour les propriétés égales où plus de 500.000 $ la taxe est de 1,425%. La taxe de transfert de l’État de New York est de 0,4% du prix d'achat, quelle que soit la valeur de la propriété.

Il y a aussi une taxe supplémentaire à New York nommé mansion taxe (taxe sur manoir), qui est de 1% sur la valeur des immobiliers d’un million de dollars ou plus. La Mansion Tax est payée par l'acheteur.

//Impôt de succession

En cas de décès du propriétaire, un impôt de succession doit être payé sur l'immobilier détenu. Tous les biens tangible ou personnel se trouvant aux États-Unis et ayant une valeur de plus 60.000 $ exigent le dépôt d'une déclaration d'impôt immobilier de New York lorsque le propriétaire meurt et est étranger. Actuellement la taxe successorale à New York impôt est de 16%.

Devenir propriétaire à travers une LLC annule le risque d'avoir à payer l'impôt américain sur les successions et reporte l'impôt sur les successions au pays de résidence - Une société où LLC ne peuvent pas mourir.

//Impôt sur les donations

Si vous choisissez de faire don de votre immobilier à un certain point a des membres de la famille ou un ami, alors ce serait déclencher un impôt sur la donation. Les impôts de donation remontent à un taux de 40 %. En ce qui concerne les cadeaux donnés à une personne qui n’est ni citoyen américain, ou domicilié aux États-Unis, une exclusion annuelle 14.000 $ par année à n’importe qui peut actuellement 143.000 $ par an pour un conjoint qui n’est pas un citoyen américain à travers un livre de cadeau impôt.

Devenir propriétaire à travers LLC reporte la taxe sur les donations au pays de résidence.

//La solution: Une société à responsabilité limitée basée aux Etats Unis (LLC)

Les entités juridiques américaines détenues par des ressortissants étrangers ne sont pas considérées comme étrangers en ce qui concerne l'impôt américain. En conséquence, il est bénéfique pour les acheteurs étrangers de mettre en place une LLC, basée aux USA afin d’acheter un immobilier. Non seulement que cela offre des avantages fiscaux, mais une propriété sociale protège également l'acheteur de toute poursuite juridique personnelle aux États-Unis. Dans ce cas, les actifs étrangers de l'investisseur ne sont jamais en risque. En outre, LLC offre à l'acheteur étranger plus d'intimité, étant qu'il n'aura pas besoin d’enregistrer publiquement sa propriété de LLC.

Contactez-nous et nous allons vous mettre en contact avec des avocats qui peuvent vous donner plus de conseiller sur cette questionr.

//Qu'est-ce qu'une convention fiscale et comment cela affectera mes responsabilités fiscales?

Les États-Unis à des conventions fiscales avec de nombreux pays. Ces traités permettent aux étrangers beaucoup moins d'être taxés, ou être exemptés des taxes américaines pour certains articles. Visitez le site web de l'IRS pour en savoir plus sur les conventions fiscales qui existent entre les États-Unis et de votre pays..

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